Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ISABELLE BELCOURT
MADELEINE SA, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3103329
Date de dépôt :
31/05/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/05/2021

Présentation de la marque ISABELLE BELCOURT

Déposée le 31 mai 2001 par la Société Anonyme (SA) MADELEINE SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ISABELLE BELCOURT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-27 du 6 juillet 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MADELEINE SA domicilié(e) 6, rue du Travail - 67720 - HOERDT - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 416 009 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque ISABELLE BELCOURT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3103329.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ISABELLE BELCOURT est expirée depuis le 31 mai 2021.

MADELEINE SA a également déposé les autres marques suivantes : LES SUCCÈS DE LA SAISON , ÉTÉ CÉLESTE , MADELEINE LUMIERES D'ETE


MADELEINE SA, Société anonyme - 6, rue du Travail - 67720 - HOERDT - France - SIREN 421416009


Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-44

Publication - Publication le 6 juil. 2001 au BOPI 2001-27

Renouvellement sans limitation le 31 mars 2011 n°2467248 - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-03-31

Magazines de vente de vêtements par correspondance, brochures, catalogues ; papier et carton (bruts, mi-ouvrés ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie notamment imprimés, journaux, livres et manuels ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ; cartonnages ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Vêtements, chaussures, chapellerie. Publicité notamment distribution de prospectus et d'échantillons ; documentation publicitaire ; publicité par correspondance ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau de communications informatiques ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; recherche d'informations dans des fichiers informatiques (pour des tiers). Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; courrier électronique ; services de transmission, de communication et de télécommunication de messages, d'informations, d'images et de toutes autres données par l'intermédiaire d'un réseau informatique mondial, par terminaux d'ordinateurs et par Internet ; fourniture d'accès à une base de données en ligne ; fourniture d'accès à un site proposant des services de vente par correspondance de vêtements et autres produits divers ; services de transmission d'informations par voie télématique.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.